Plan de continuité des activités

Dernière mise à jour : mars 2025

Title a volontairement établi un plan de continuité des activités afin d’assurer sa résilience opérationnelle en cas de perturbation importante. Bien que Title ne soit pas inscrite comme conseillère en placement et ne soit pas assujettie aux exigences réglementaires des lois sur les valeurs mobilières des États-Unis ou du Canada, nous travaillons étroitement avec des professionnels de la finance qui le sont. Nous avons donc conçu notre plan de continuité des activités de façon à respecter les pratiques exemplaires établies par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis et l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI), notamment la règle 206(4)-7 de l’Investment Advisers Act de la SEC et les règles 4710 à 4714 de l’OCRI.


Nous joindre

Si vous ne pouvez pas nous joindre par nos moyens de communication habituels pendant une perturbation, veuillez utiliser l’un des moyens suivants :


Aperçu de nos mesures de continuité

Le plan de Title est structuré de façon à nous permettre de reprendre nos activités le plus rapidement et le plus sûrement possible après une perturbation. Il prévoit notamment :

  • d’assurer la sécurité et la disponibilité de notre personnel;
  • d’évaluer rapidement les répercussions opérationnelles et financières;
  • de préserver et de récupérer les données essentielles à nos activités;
  • de maintenir un accès sécurisé et continu aux fonctionnalités de la plateforme pour les clients et les parties prenantes.

Notre plan couvre les principaux domaines suivants :

  • Protection des données : des protocoles complets de sauvegarde et de reprise pour tous les systèmes, ceux des clients comme les nôtres;
  • Systèmes essentiels : une infrastructure redondante et une architecture de services infonuagique;
  • Communication : d’autres moyens de communication avec les clients, le personnel et les partenaires clés;
  • Résilience du personnel : le télétravail et des lieux de travail de rechange;
  • Dépendance envers des tiers : des plans de contingence pour les fournisseurs, les sous-traitants et les fournisseurs d’infrastructure essentiels;
  • Conformité : la capacité de poursuivre, au besoin, la production des rapports essentiels et la conservation des pistes de vérification.

Types de perturbations

Les perturbations peuvent aller d’un incident technique isolé à une urgence touchant toute une région. Lors d’un événement localisé (par exemple, touchant un immeuble ou un service), notre équipe travaillera à distance ou depuis d’autres locaux. Lors d’une perturbation plus large (par exemple, touchant une ville ou une région), notre plateforme infonuagique assure la continuité du service, et nous communiquerons les mises à jour sur notre site Web ou par courriel.


Données des clients et continuité

Comme Title ne détient ni fonds ni titres de clients, nous nous attachons à assurer un accès ininterrompu à votre environnement de gestion de collection et à préserver l’intégrité de vos données. Nous continuerons de travailler avec nos clients conseillers et collectionneurs pour que les activités essentielles reprennent avec un minimum de perturbations.


Mises à jour et disponibilité du plan

Notre plan de continuité des activités est revu chaque année et mis à jour au besoin. Title se réserve le droit de modifier ce plan en tout temps, sans préavis, pour tenir compte de l’évolution des considérations opérationnelles, techniques ou réglementaires.

Pour toute autre question sur nos politiques de continuité des activités, écrivez-nous à [email protected].